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Règlement Intérieur de l’Union Sportive Tigy-Vienne

 

 

Règlement Intérieur de l’Union Sportive Tigy-Vienne

 

 

Règlement de l’Union Sportive Tigy-Vienne, ayant pour objet la pratique du football, les moyens d’action étant la participation aux compétitions FFF et rencontres amicales.
L’Union Sportive Tigy-Vienne est issue de la fusion des Clubs suivants :

- Association Sportive  de Tigy déclarée le 08 Août 1929, parue au Journal Officiel le 16 Août 1929 et affiliée à la F.F.F sous le numéro 516932.

- Association Sportive de Vienne-en-Val déclarée le 30 Avril 1975, parue au Journal Officiel le 29 Mai 1975 et affiliée à la F.F.F sous le numéro 528292.
Siège Social : Mairie de Tigy, 32 Rue de Sully, 45510.Tigy.
Adopté  le 28mai 2013, par le Conseil d’Administration

  1°/ MEMBRES.
 
Article 1
– Admission
.

Les personnes désirant adhérer à l’Union.Sportive.Tigy-Vienne devront remplir un Bulletin d’Adhésion. Elles auront connaissance des statuts et du règlement intérieur. Pour les mineurs de moins de dix-huit ans, ce bulletin sera rempli et signé par un représentant légal (père, mère, tuteur)
Cette demande doit être acceptée par le conseil d’administration. A défaut de réponse dans les 15 jours qui suivent le dépôt du Bulletin d’Adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

Article 2 Cotisation.

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle, cotisation différente selon les catégories. Son prix sera fixé lors de l’Assemblée Générale et tiendra compte :
- du coût de la licence,
- du coût des engagements des équipes,
- du coût des amendes disciplinaires (cartons jaunes et rouges)
- du forfait kilométrique des arbitres,
- de l’évolution des subventions.
La cotisation annuelle sera  versée lors de la transmission de la Demande de Licence et du Bulletin d’Adhésion au secrétariat du club.
En cas de non versement de la cotisation, la Demande de Licence sera suspendue jusqu’à règlement de celle-ci.
Toute personne qui ne sera pas détentrice d’une licence ne sera pas assurée et ne pourra donc pas participer aux entraînements et aux compétitions.
Une cotisation versée au club est définitivement acquise, sauf cas particulier validé par le conseil d’administration et au prorata de la période de présence au sein de celui-ci. Il ne saurait être exigé un remboursement total ou partiel en cours de saison, en cas de démission ou d’exclusion. 

Article 3 - Exclusion.

Conformément à l’article 2 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :
- conduite contraire à l’esprit sportif.
- comportement portant atteinte à l’association ou à l’un de ses membres.
Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d’Administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée  avec AR 10 jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de l’exclusion. Il pourra se faire assister d’un autre membre de son choix.
La décision d’exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

 
2°/  FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION.

Article 1 - Règles et vie commune.

a /
Assurance.
Le club souscrit pour l’exercice de son activité et des manifestations qu’elle organise un contrat d’assurance couvrant sa responsabilité civile.
La pratique du football peut exposer ses pratiquants à des dommages corporels.
Le club, par l’intermédiaire de la Fédération Française de Football propose lors de l’inscription des membres adhérents ou  leur  représentant légal un contrat d’assurance de personne (individuelle accident). Le licencié ou son représentant légal a la possibilité de refuser de souscrire au contrat.
Lorsque des parents confient leurs enfants au club, les responsables sont tenus à l’égard de l’enfant et durant sa présence dans la structure, à une obligation de prudence.
Les dispositions font l’objet d’un paragraphe du Bulletin d’Adhésion. Ce paragraphe devra être signé par un représentant légal (ou par les Parents – à définir)
L’organisation des activités sportives passe régulièrement par des déplacements.
Pour les déplacements des enfants, les parents sont sollicités.
Il n’y a pas de réglementation particulière concernant le transport des enfants dans la voiture personnelle d’un parent pour le compte des activités d’un club. C’est le code de la route qui s’applique et plus particulièrement le port de la ceinture de sécurité.
Le transport d’un enfant de moins de 10ans sur un siège avant d’un véhicule à moteur est interdit, sauf lorsque les sièges arrières du véhicule sont momentanément inutilisables ou occupés par des enfants de moins de 10ans, et à condition que chacun des enfants transportés soit retenu par un système de sécurité. Si on a quatre enfants de moins de 10 ans à transporter, on peut en mettre trois à l’arrière, chacun attaché individuellement et un à l’avant, à condition qu’il ait plus de 3ans.
En cas d’accident lors d’un transport d’enfants par un des parents, c’est la responsabilité civile du parent qui est engagée, donc la couverture se fait par son assurance.
Le club se réserve le droit de demander une copie du permis de conduire et de l’attestation d’assurance des parents.

b /
Comportement Responsable.
La consommation de produits tels que l'alcool, les boissons énergisantes, les drogues, est fortement déconseillée.
Cette consommation si elle est excessive et régulière peut engendrer  des risques non négligeables pouvant aller jusqu'à la crise cardiaque.
Ce risque est d'autant plus aggravé, si ces produits sont associés au moment de leur consommation.
L'Union Sportive Tigy-Vienne déclinera toute responsabilité si durant sa présence dans la structure, l’un de ses membres est victime d’un  accident et s'il est défini que l’origine de cet accident est due une consommation excessive ou associée de ces produits.

c /
Club-House.
Le Club House se doit d’être un lieu de rencontres, d’échanges et de convivialité. Les règles de fonctionnement et d’utilisation qui y sont affichées doivent être respectées sous peine d’exclusion temporaire ou définitive.

 
Article 2
Le Conseil d’administration
.

Le Conseil d’Administration est l’instance dirigeante de l’association.
Le Conseil d’Administration sera composé d’au minimum 5 membres et pourra évoluer en fonction du nombre d’adhérents. Il peut-être complété et augmenté en cours de saison par des candidats présentés par  le Président lors d’une réunion. L’acceptation ou le refus se fera par un vote à bulletin secret.
Les membres du Conseil d’administration sont considérés comme dirigeant de l’association et peuvent voir leur responsabilité personnelle mise en cause.
Le conseil d’administration organise et veille à l’animation des activités de l’association. Il prend toutes les décisions utiles à la bonne marche du club, dans la limite des missions confiées lors de l’assemblée générale et dans le respect du budget adopté par celle-ci.

Article 3Le Bureau.

On appelle bureau, les membres du conseil d’administration qui ont une fonction particulière :
président(e), vice-président(e)(s)secrétaire et adjoint(e)(s), trésorier(e) et adjoint(e)(s).
Les membres du bureau sont désignés par les membres du conseil d’administration.

Rôle du président ou de la présidente :
- il (elle) est le (la) représentant(e) légal(e) du club à l’égard des tiers devant la justice.
- il (elle) anime le club et en coordonne les activités.
- il (elle) assure les relations publiques, internes et externes.
- il (elle) dirige l’administration du club.
- il (elle) fait le rapport moral annuel à l’assemblée générale.
Rôle du vice-président ou de la vice-présidente :
- il (elle) supplée au président ou à la présidente en cas d’absence de celui-ci  ou de celle-ci.
Rôle du secrétaire ou de la secrétaire :
- il (elle) tient la correspondance du club.
- il (elle) établit les procès- verbaux des réunions.
-il (elle) tient le registre réglementaire de modification des statuts et changement de composition du conseil d’administration.
- il (elle) tient à jour les fichiers adhérents, partenaires, fournisseurs et médias.
- il (elle) est responsable des archives.
Rôle du trésorier ou de la trésorière :
- il (elle) a la responsabilité de gérer le patrimoine financier du club.
- il (elle) effectue les paiements, perçoit les sommes dues au club, encaisse les cotisations.
- il (elle) prépare le compte de résultat et le bilan présentés à l’assemblée générale annuelle.
- il (elle) rend compte régulièrement de sa mission au conseil d’administration.

Article 4
Assemblée générale ordinaire.

L’Assemblée Générale ordinaire se réunit au moins une fois par an.
Les convocations pour l’Assemblée Générale se feront par voie d’affichage ou individuellement par messagerie électronique ou par courrier  15 jours minimum avant celle-ci.
Le (la) Président(e) assisté(e) du Conseil d’Administration préside l’Assemblée Générale.
L’Assemblée après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral et sur le rapport d’activités.
Le (la) Trésorier(e) rend compte de l’exercice financier et le bilan financier est soumis à l’approbation de l’assemblée dans un délai de trois mois après la clôture des comptes.
Elle délibère sur les orientations à venir et se prononce sur le budget correspondant.
Les délibérations  seront prises à main levée par les membres présents et les décisions seront adoptées à la majorité simple ou relative c'est-à-dire dès lors que les votes favorables l’emportent quel que soit le nombre de votants.Toutefois
, un scrutin à bulletin secret pourra être demandé par le conseil d’administration ou par 50% des membres présents.
Les votes par procuration ou par correspondance ne sont pas autorisés.
Les membres du Conseil d’Administration, les adhérents de plus de 16 ans et les membres mineurs à jour de leur cotisation peuvent élire les nouveaux membres du Conseil d’Administration qui sont élus pour trois ans renouvelables par tiers.
Le droit de vote des membres mineurs de moins de 16ans est confié à un parent ou à leur représentant légal.
Pour être éligible, le candidat doit être âgé de 18 ans minimum.

Article 5Assemblée Générale extraordinaire.

Si besoin est, à la demande du Conseil d’Administration, l’Assemblée Générale extraordinaire, qui  sert pour une cause particulière notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l’association, est convoquée par le (la) Président(e).
Les modalités de convocation sont identiques à celle de l’Assemblée Générale ordinaire.
L’ordre du jour ne comporte qu’un seul point.
La délibération sera prise dans les mêmes conditions que lors d’une Assemblée Générale ordinaire et à la majorité des deux tiers des membres présents.

 

3°/ DISPOSITION DIVERSES

Article 1
Commissions de travail.

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du Conseil d’Administration.

Article 2Modification du règlement intérieur.

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil d’Administration à la majorité des deux tiers des membres présents.
Une copie du nouveau règlement intérieur sera remise à tous les membres du club  lors de la signature de leur prochaine licence.
Par la suite, une copie du nouveau règlement intérieur sera remis à tout nouvel adhérent au club.

 COMMUNAUTÉ

Les membres déjà inscrits sur le site de votre club :

  • 2 Présidents
  • 2 Dirigeants
  • 4 Entraîneurs
  • 2 Joueurs
  • 6 Supporters